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1891-11-24 - Arrêté relatif à la transformation des timbres-poste de fr. 0.05, 0.10 et 0.20 en timbres de fr. 0.01, 0.02 et 0.04.

lundi 25 avril 2016, par sbuchfr

N° 214. — Arrêté relatif à la transformation des timbres-poste de fr. 0.05, 0.10 et 0.20 en timbres de fr. 0.01, 0.02 et 0.04. [1]

Saint-Pierre, le 24 novembre 1891.

Le Gouverneur des îles Saint-Pierre et Miquelon,

Attendu que le stock des timbres-poste en coupure de fr. 0.01, 0.02 et 0.04 est épuisé ;

Vu l’approvisionnement important des timbres-poste existant au Trésor ;

Sur la proposition du Directeur de l’Intérieur,

Arrête :

Article premier — Il sera délivré au public des timbres-poste de fr. 0.05, 0.10 et0.20, ces timbres porteront frappés par l’imprimerie du Gouvernement, à l’encre noire, les vignettes ci-dessous.

sur les timbres de fr. 0.05

sur les timbres de fr. 0.10

sur les timbres de fr. 0.20

Art. 2. — Les timbres-poste à transformer seront remis par M. le Trésorier-payeur à une commission composée de :

MM. Coste (Albert), Receveur-comptable,

Blui (Louis), Chef d’atelier de l’imprimerie,

et Letournel (Victor), Écrivain-auxilaire.

Cette commission sera chargée de suivre l’opération de la transformation des timbres-poste dont il s’agit.

Elle dressera procès-verbal de ses opérations pour la décharge du Trésorier-payeur et la prise en charge par le Receveur-comptable des postes des timbres transformés.

Art. 3. — Le Directeur de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera enregistré et communiqué partout où besoin sera et inséré à la feuille et au bulletin de la Colonie.

P. Feillet.

Par le Gouverneur :

Le Directeur de l’intérieur,

Th. Bergès.

Notes

[1] Le Timbre-Poste n°349, Janvier 1892

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