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1891-08-05 - Arrêté prescrivant l’impression du mot GUADELOUPE sur les timbres-poste de la colonie

dimanche 1er août 2010, par sbuchfr

Arrêté prescrivant l’impression du mot GUADELOUPE sur les timbres-poste de la colonie. [1]

 [2]

Le gouverneur de la Guadeloupe et dépendances

Vu le voeu exprimé par le Conseil général, dans sa séance du 16 décembre dernier tendant à faire établir des matrices spéciales, propriété exclusive de la colonie pour la confection des timbres-poste, cartes postales, etc., nécessaire aux besoins de l’office colonial ;

Vu la dépêche ministérielle, en date du 6 mai dernier, annonçant l’adoption pour les timbres coloniaux d’une nouvelle figurine dans laquelle sera réservé une cartouche en blanc où le nom de chaque colonie sera imprimé par voie de second tirage ;

Vu la même dépêche autorisant l’administration locale à se servir provisoirement des timbres actuellement en usage en faisant imprimer à l’aide de caractères typographiques le mot GUADELOUPE sur chaque figurine ;

Sur le rapport du Directeur de l’intérieur,

Le Conseil privé entendu,

Arrête :

Article 1er. — Les timbres-poste, actuellement déposés au Trésor, en seront retirés pour recevoir, à l’encre noire, l’impression du mot Guadeloupe, qui sera faite conformément au type ci-après.

Art. 2. — Ces timbres seront remis par le trésorier-payeur à une commission chargée de suivre à l’imprimerie du gouvernement le travail d’impression dont il s’agit.

Art. 3. — Cette commission est ainsi composée :

le chef du service des contributions ou son délégué ;

les chefs des 2e et 5e bureaux de la direction de l’intérieur ou leurs délégués ;

le receveur comptable des postes,

Art. 4. — Cette commission donnera décharge au trésorier payeur des timbres qu’il livrera, puis opérera dans ses caisses le versement de ces même timbres après qu’ils auront été modifiés.

Cette commission devra en outre dresser procès-verbal détaillé de toutes ses opérations

Art. 5. — Le Directeur de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Journal et au Bulletin officiels de la colonie.

Basse-Terre, le 5 août 1891.

Signé : NOUET.

Par le Gouverneur :

Le Directeur de l’intérieur,

Signé : A. MATHIVET

Notes

[1] Le Timbre-Poste n°347, Novembre 1891

[2] A noter que le 30c Brun Alphée Dubois n’est pas listé dans l’article du timbre poste de Novembre 1891

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